Déposée le 30 novembre 2005 par Mombert Céline et Zeller Violaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT PRODUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Les déposants sont Mombert Céline domicilié(e) 17 rue Louis Morard - 75014 - PARIS - France et Zeller Violaine domicilié(e) 100 rue de la roquette - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Mombert Céline domicilié(e) 17 rue Morard - 75014 - PARIS - France.
La marque PETIT PRODUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT PRODUIT arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.
Mombert Céline a également déposé les autres marques suivantes : linus
Mombert Céline - 17 rue Louis Morard - 75014 - PARIS - France
Zeller Violaine - 100 rue de la roquette - 75011 - PARIS - France
Mme Mombert Céline - 17 rue Morard - 75014 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement avec limitation le 26 octobre 2015 n°2600579 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2015-10-26
Patrons pour la couture, cartes ; Tissus, linge de lit, linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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